SIEGES SIVAL LE CONFORT IDEAL
Présentation de la marque SIEGES SIVAL LE CONFORT IDEAL
Déposée le 24 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) SIEGES DE LUYNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIEGES SIVAL LE CONFORT IDEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-31 du 5 août 1994.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SIEGES SIVAL LE CONFORT IDEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94526209.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIEGES SIVAL LE CONFORT IDEAL est expirée depuis le 24 juin 2004.
SIEGES DE LUYNES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-48
Publication - Publication le 5 août 1994 au BOPI 1994-31